AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE : PLU

AVIS D’ENQUETE PUBLIQUE

Commune d’Izeron

Révision du Plan d’Occupation des Sols (POS)

Transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU)

Schéma Directeur d’Assainissement

Par arrêté n°2014-027 du 6 octobre 2014, le Maire d’Izeron a ordonné l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de révision du POS et sa transformation en PLU ainsi que sur le Schéma Directeur d’Assainissement pour une durée de trente-six jours à compter du 27 octobre 2014.

Mme Christiane COUSIN, Responsable de formation à la Maison de la Promotion Sociale, a été désignée en qualité de commissaire enquêteur titulaire et M. Georges CANDELIER a été désigné en qualité de commissaire enquêteur suppléant par le Président du Tribunal Administratif de Grenoble.

En cas d’empêchement du commissaire enquêteur titulaire, le commissaire enquêteur suppléant remplacera le titulaire et exercera alors ses fonctions jusqu’au terme de la procédure.

Le public pourra consulter l’ensemble des pièces des dossiers d’enquête publique à la Mairie d’Izeron, pendant trente-six jours consécutifs, du lundi 27 octobre au lundi 1er décembre 2014 inclus, aux jours et heures habituels d’ouverture au public.

Deux registres d’enquête à feuillets non mobiles, cotés et paraphés par le commissaire enquêteur, seront déposés à la Mairie d’Izeron.

Chacun pourra prendre connaissance des dossiers et consigner éventuellement ses observations sur les registres d’enquête ou bien les adresser au commissaire enquêteur par écrit à l’adresse suivante : « Mairie d’Izeron, 150 Grande Rue, 38160 Izeron » ; aucune information ne sera transmise par courriel.

Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition du public pour percevoir les observations, à la Mairie les :

- lundi 27 octobre 2014 de 8h45 à 12h00

- mardi 4 novembre 2014 de 9h00 à 12h00

- jeudi 13 novembre 2014 de 9h00 à 12h00

- vendredi 21 novembre 2014 de 14h00 à 16h00

- lundi 1er décembre 2014 de 17h00 à 19h00

Pendant la durée de l’enquête, les observations sur le projet de plan local d’urbanisme et du schéma directeur d’assainissement pourront être consignées sur les registres d’enquête déposés en Mairie. Elles peuvent également être adressées par écrit au commissaire enquêteur à l’adresse postale de la Mairie.

Le public pourra consulter ce rapport et ses conclusions à la Mairie et à la Préfecture aux jours et heures habituels d'ouverture pendant un an à compter de la date de clôture de l'enquête.

L’ensemble des pièces des dossiers d’enquête publique est également consultable sur le site internet de la commune d’Izeron à l’adresse suivante : http://www.izeron.sud-gresivaudan.org/

Toute personne peut, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication des dossiers d’enquête publique auprès de la commune.

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Publié le jeudi 16 octobre 2014

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le villageSitué dans la vallée de l'Isère, au pied du Vercors, Izeron est un village de 748 habitants.

La commune s'étend sur 1719 hectares depuis les bords de l'Isère jusqu'à la forêt des Coulmes. Elle fait partie du Parc Naturel Régional du Vercors.

L'activité principale de notre village est l'agriculture et plus particulièrement la culture de la noix.

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